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Musée du Louvre
75058 PARIS CEDEX 01
Siret 180 046 237 00012 APE 9103Z
Tel : 01 40 20 50 50
Directeur de Publication : Laurence DES CARS, Présidente-Directrice

Informations hébergeur

Société OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157 59053
ROUBAIX CEDEX 1
Tel : +33 972 10 10 07

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et conception des contenus

Musée du Louvre
Direction des Relations Extérieures
75058 Paris cedex 01 – France
Mél. : tousmecenes@louvre.fr

Propriété intellectuelle

1) Structure générale du site internet

La structure générale du site internet est la propriété exclusive de l’établissement public du musée du Louvre. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ses éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse de l’établissement public du musée du Louvre, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

2) Contenus du site internet

L’établissement public du musée du Louvre est cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détenteur d’autorisations d’exploitation nécessaires à la diffusion sur le site internet des contenus scientifiques, culturels et pédagogiques. Ces contenus comprennent notamment les textes, images, photographies, documents sonores, audiovisuels ou multimédia, sans que cette liste ne soit limitative.

En conséquence, toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces contenus par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse des auteurs ou de leurs ayants droit est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

3) Marques et logos

Les marques de l’établissement public du musée du Louvre et de ses partenaires, comprenant les logos figurant sur le site internet, sont des marques déposées et enregistrées auprès d’offices de propriété intellectuelle et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site internet sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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